Les directives ATEX
Avertissements
- Lisez attentivement les notices techniques des produits utilisés dans ce conseil avant de le consulter. Vous devez avoir compris les informations de la notice technique pour pouvoir comprendre ce complément d’informations.
- Maîtriser ces techniques nécessite une formation et un entraînement spécifique. Validez avec un professionnel votre capacité à refaire la manipulation, seul, en toute sécurité, avant de la reproduire en autonomie.
- Nous donnons des exemples de techniques liées à votre activité. Il peut en exister d’autres que nous ne décrivons pas ici.
Il existe deux directives européennes ATEX :
- La directive 2014/34/UE
Elle concerne la conception, la fabrication et la mise sur le marché des appareils destinés à être utilisés en atmosphère explosible. Cette directive est une révision de la directive 94/9/EC. Elle fixe :
- les exigences essentielles de santé et de sécurité,
- les procédures d’évaluation de la conformité des produits,
- l’obligation de marquage ATEX sur le produit, en conformité avec la nouvelle classification européenne des produits,
- l’obligation de marquage CE sur le produit et l’établissement d’une déclaration de conformité UE,
- la réalisation d’une notice d'instruction.
- La directive 99/92/EC
Elle concerne l’utilisation des appareils destinés à être utilisés en atmosphère explosible (hors mine). Cette directive vise à améliorer la protection des travailleurs susceptibles d’être exposés aux risques d’atmosphères explosibles. Elle concerne donc directement les employeurs qui doivent :
- évaluer les risques spécifiques liés aux ATEX,
- évaluer par zone la probabilité d’apparition et/ou persistance d’une atmosphère explosible,
- réaliser un zonage et un marquage de la ou des zones, en fonction de la fréquence d’apparition des atmosphères explosives dans les zones,
- sélectionner le matériel adapté en fonction du type de zones rencontré dans son établissement,
- rédiger ou faire rédiger un DRPE ou DRPCE (document relatif à la protection contre les explosions) qui met en évidence les résultats de l’évaluation des risques,
- former les personnes concernées.
